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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS
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REGALINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGALINES
AGRO SELECTION FRUITS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3866391
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
REGALINES de AGRO SELECTION FRUITS

Présentation de la marque REGALINES

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGALINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS domicilié(e) La Prade de Mousseillous - 66200 - ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 044 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque REGALINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGALINES est expirée depuis le 10 octobre 2021.

AGRO SELECTION FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : La signature innovante , NECTAREGAL , REGALCAKE , REGALCOT , AROMSWEET , NECTADELICE , REGALINES , RÉGALINES , TONICSWEET , REGALSUN


AGRO SELECTION FRUITS, société par actions simplifiée - La Prade de Mousseillous - 66200 - ELNE - France - SIREN 424044196


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 18 janvier 2012 - Retrait partiel n°567339 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

Fruits et légumes conservés, congelés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées et aux fruits (où le lait prédomine) ;

Fruits et légumes frais, arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; pêches, nectarines, abricots, prunes, pommes, poiriers ; plantes, à l'exclusion des fleurs, roses et clématites, ou plantations de roses et de clematites ;

Conseils. Informations sur les techniques culturales de production. Recherches de nouvelles variétés fruitières de qualités optimales, notamment d'attractivité et de saveurs, de bonnes performances agronomiques ; justifiant le choix de régalines.